Marque enregistrée - Marque en non vigueur

iTP
CEGEDIM ACTIV, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4048971
Date de dépôt :
21/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/11/2023
iTP de CEGEDIM ACTIV

Présentation de la marque iTP

Déposée par voie électronique le 21 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEGEDIM ACTIV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « iTP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CEGEDIM ACTIV domicilié(e) ZAC DE LA GRANDE BORDE, IMMEUBLE LE PYRÉNÉEN, VOIE No. 6 - 31313 - LABEGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 891 586 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREVALEX domicilié(e) 95 rue d'Amsterdam - 75378 - Paris CEDEX 8 - France.

La marque iTP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4048971.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque iTP est expirée depuis le 21 novembre 2023.

CEGEDIM ACTIV a également déposé les autres marques suivantes : iTP , ESQUIF ESQUIF-TNS ESQUIF-RC ESQUIF-SL


CEGEDIM ACTIV, Société par actions simplifiée - ZAC DE LA GRANDE BORDE, IMMEUBLE LE PYRÉNÉEN, VOIE No. 6 - 31313 - LABEGE - France - SIREN 400891586


BREVALEX - 95 rue d'Amsterdam - 75378 - Paris CEDEX 8 - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Enregistrement sans modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Gestion d'une base de données interactive, accessibles en ligne via des ordinateurs ou des appareils de télécommunication mobiles, destinée aux professionnels de santé et leur permettant notamment de consulter, traiter, émettre des données administratives, médicales, financières, d'assurances. Gestion et mise à jour de bases de données et de fichiers informatiques dans les domaines pharmaceutique et médicaux ; compilation d'informations statistiques dans les domaines pharmaceutique et médicaux ; conseils, informations ou renseignements d'affaires dans le domaine de la santé ;

Fourniture d'accès à des bases de données, notamment dans le domaine de la santé ;

Ingénierie informatique, et notamment développement de système expert et données actuarielles sur l'offre de soins et les consommations de santé et stockage sécurisé de données personnelles de santé ou de documents y relatifs ; développement, location et mise à jour de logiciels informatiques dans le domaine de la santé.